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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries CHABERT
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LA CAVE DU CHALET
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CAVE DU CHALET
Fromageries CHABERT SAS

Numéro de dépôt :
3588244
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2018
LA CAVE DU CHALET de Fromageries CHABERT

Présentation de la marque LA CAVE DU CHALET

Déposée le 11 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries CHABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAVE DU CHALET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries CHABERT domicilié(e) BP 49,74152 VALLIERES - 74152 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 267 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fromageries CHABERT domicilié(e) BP 49,74152 VALLIERES - 74152 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE DU CHALET est expirée depuis le 11 juillet 2018.

Fromageries CHABERT a également déposé les autres marques suivantes : LE CERTOUX , FRUITIERES CHABERT , LE SAINT JACQUES , VACHERIN DU SEMNOZ “ FRUITIERE CHABERT ” , Fruitières CHABERT Maître Fromager depuis 1936 , LES SECRETS DE CAMILLE , VACHERIN DES BAUGES “ FRUITIERE CHABERT ” , CHABERT FROMAGER VALLIERES , COEUR DE SAVOIE , L'ETOILE DES ALPES


Fromageries CHABERT SAS - BP 49,74152 VALLIERES - 74152 - France - SIREN 320267784


Fromageries CHABERT - BP 49,74152 VALLIERES - 74152 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.